Conditions de commande professionnelles
Ces conditions s’appliquent aux commandes professionnelles passées directement auprès d’Atelier Oracle via l’espace revendeur. Les commandes passées sur Faire restent soumises aux conditions indiquées sur la plateforme.
TVA
Atelier Oracle bénéficie de la franchise en base de TVA. TVA non applicable, art. 293 B du CGI. Les prix professionnels sont facturés sans TVA : aucun montant de TVA ne vient s’ajouter aux prix indiqués.
Minimum de commande
Le minimum de commande est fixé à 150 € HT, hors frais de livraison. Atelier Oracle n’appliquant pas de TVA, ce montant correspond au montant effectivement facturé pour les marchandises, hors frais de livraison.
Frais de livraison et franco
Les frais de livraison sont calculés selon le poids de la commande et sa destination.
Pour les livraisons en France métropolitaine, le franco de port est accordé à partir de 350 € HT de marchandises. Aucune TVA ne vient s’ajouter à ce montant.
Validation des commandes
Les commandes passées via l’espace professionnel sont soumises à validation par Atelier Oracle. Cette étape permet de vérifier les disponibilités, les quantités commandées, les éventuelles contraintes de fabrication ainsi que les frais de livraison applicables.
Paiement
Une fois la commande validée, son règlement est demandé intégralement avant préparation et expédition.
La préparation de la commande débute après réception du paiement.
Fabrication et disponibilité
Les créations Atelier Oracle sont fabriquées artisanalement en petites séries dans les Vosges. Certaines références peuvent nécessiter un délai de fabrication ; lorsqu’un délai particulier s’applique, il est précisé lors de la validation de la commande.
Pour toute question concernant une commande professionnelle, vous pouvez écrire à contact@atelieroracle.com.